Ma boîte à outils

ORGANISER VOTRE ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

L’Assemblée générale est l’organe souverain de l’association. Elle se réunit de façon ordinaire ou extraordinaire.

L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE

Elle se réunit au moins une fois par an, et traite de toutes les questions concernant la vie et le fonctionnement de l’association. Elle peut également être convoquée à tout moment, pour délibérer sur un sujet ou une orientation importante. L’Assemblée Générale Ordinaire réunit l’ensemble des parents adhérents, leur permettant ainsi de se retrouver et de vivre un moment de convivialité.

Lors d’une assemblée générale annuelle (statutaire), les parents adhérents (à jour de leur cotisation) ont à statuer sur les comptes de l’association et le rapport d’activité de l’année écoulée. Le président, au nom du Conseil d’Administration, présente ensuite les orientations et les projets pour l’année à venir. C’est également au cours de l’assemblée générale statutaire que sont renouvelés les membres du conseil d’administration, qui éliront ultérieurement le bureau.

L’objectif de l’assemblée générale est de rendre compte, de partager l’information, et de rassemblée les membres autour des projets communs.

L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE

Elle n’est convoquée que pour des circonstances exceptionnelles qui touchent les fondements même de l’association : révision statutaire ou décision de dissolution, fusion.

Compte tenu du caractère exceptionnel de ce type de réunions, les conditions de convocation et de quorum (nombre minimum de participants pour que l’assemblée puisse délibérer valablement) sont plus importantes que pour les assemblées ordinaires. Il faut de ce fait, veiller à bien respecter les dispositions statutaires en la matière.

TENUE DES ASSEMBLÉES : Un certain formalisme est nécessaire, avant, pendant et après les assemblées, pour que les décisions aient une valeur légale. La méconnaissance ou le non-respect des règles de procédures définies par les statuts peuvent entraîner l’annulation de toutes les décisions prises au cours d’une assemblée.

Documents à télécharger :

  • Conseils pour organiser  une Assemblée Générale (DOC)
  • Echéancier pour préparer et organiser une Assemblée Générale (DOC)
  • Déroulement type d’une Assemblée Générale (DOC)
  • Modèle convocation à une Assemblée Générale (DOC)
  • Modèle procès-verbal Assemblée Générale (DOC)
  • Modèle feuille émargement (DOC)
  • Modèle procès-verbal modification bureau (DOC)
  • Diaporama type (Diaporama)

LA SOLIDARITE NUMERIQUE

Comment se procurer le dossier à compléter ?

Retrouvez les modalités à suivre pour monter un dossier de solidarité numérique en cliquant sur les liens suivants :

Pour plus de renseignements, contactez l’Apel 85 – tel : 02 51 47 83 01

LES RENCONTRES PARENTS ECOLErpecouleur-194x360

Une Rencontre parents-école® (RPE®) sur l’un de sept thèmes  peut être organisée dans tout établissement de l’Enseignement catholique selon une méthodologie ludique.

Téléchargez le Modèle invitation d’une RPE (PDF – 57 Ko).

Retrouvez toutes les informations pratiques sur le lien suivant RPE ou prenez contact avec le secrétariat de l’Apel départementale 02 51 47 83 01 pour plus de renseignements.

DOSSIER DE RENTRÉE 2016-2017

Vous trouverez ci-dessous le dossier de rentrée 2016-2017 comprenant :

– Rappel des principes de bases (important)

– Modèle tableau excel à compléter et à nous retourner par mail et son mode d’emploi,

Bordereau de règlement des adhésions 2016-2017,

– Formulaire pour abonnements promotionnels à la revue Famille&Education,

– Mise à jour de la liste des membres du Conseil d’Administration à retourner à l’Apel de Vendée : Déclaration bureau 2016-2017

– Déclaration de la liste des personnes chargées de l’administration de votre Apel à la Préfecture : cerfa N° 13971

 

SACEM : Fêtes et Kermesses

Les fêtes et kermesses constituent des temps forts de la vie des établissements, permettant de réunir les familles dans une ambiance festive. Il s’agit d’une occasion privilégiée pour faire connaître l’Apel et son équipe, les actions menées au sein de l’établissement.

Toute association à but non lucratif est autorisée à organiser six manifestations de soutien et de bienfaisance par an. Les kermesses organisées entrent donc dans ce cadre, en revanche un certain nombre de déclarations administratives doivent être effectuées en amont :

  • Demande d’autorisation à la mairie pour l’ouverture d’un débit de boisson temporaire de seconde catégorie (vins, bière, cidre…)
  • Déclaration en préfecture en cas de lâcher de ballons ou d’une tombola,
  • Déclaration en mairie en cas d’occupation du domaine public (carnaval qui se déplacerait dans les rues),
  • Informer la mairie des lieux, dates et horaires de toute manifestation.

Si vous souhaitez faire intervenir des musiciens ou artistes pendant la fête, pensez à passer par le Guichet Unique Spectacle Occasionnel (GUSO) qui permet de remplir toutes les obligations légales (contrat de travail, déclaration cotisations….).

La diffusion publique d’œuvres musicales est quant à elle soumise à redevance. En tant qu’organisatrice de kermesse, l’Apel est tenue de procéder à une déclaration auprès du délégué régional de la Sacem au moins 15 jours avant la date de la manifestation et de s’acquitter des droits d’auteurs (Sacem + Spré). Vous recevrez ensuite deux factures acquittées : une de la Sacem et une de la Spré.

Un protocole d’accord signé par l’Apel Nationale permet aux Apel d’établissement de bénéficier d’une réduction de 12,50 % sur le forfait auquel sont assujetties les kermesses en complément de la réduction de 20 % que vous obtenez en faisant votre déclaration à l’avance. Aucune référence n’existe pour ce protocole, il vous suffit de joindre copie de vos statuts pour justifier votre appartenance à la « fédération Apel Nationale ».

Vous trouverez ci-dessous en téléchargement les grilles de tarifs, permettant aussi d’effectuer une pré-déclaration, suivant le type de manifestation que vous organisez :

  • Bal ou manifestation dansante (DOC)
  • Concert ou spectacle (DOC)
  • Repas en musique (DOC)
  • Manifestation avec fond sonore (DOC)

La déclaration peut être effectuée en ligne (www.sacem.fr), ou à l’aide du document reçu directement de la Sacem.

LES FICHES BDI Orientation :

  1. L’accompagnement à  l’orientation,
  2. L’accompagnement à l’orientation d’un élève,
  3. L’accompagnement à l’orientation d’un groupe,
  4. Créer un BDI Orientation : les principales étapes,
  5. Des actions variées à tous les niveaux de la scolarité,
  6. La démarche projet (cas pratiques),
  7. Un travail d’équipe.
  8. Découvrir les métiers à l’école primaire.